Sarpourenx
  • home
  • La commune
    Présentation commune Trombinoscope Services municipaux Nous contacter Plan/Accès Bulletins municipaux Séances du Conseil Municipal Arrêtés municipaux Espace funéraire Généalogie Finances Intercommunalité Agenda
  • Vie pratique
    Démarches administratives Environnement Locations/prêts Citoyenneté Espaces de jeux Aires de pique-nique Agence postale Numéros utiles Transport
  • Enfance Education
    Enseignement Accueil jeunes enfants Accueil périscolaire Transport scolaire
  • Culture Numérique
    Bibliothèque Cyberbase Bonnes pratiques informatiques
  • Tourisme Loisirs
    Sites touristiques Se balader Base de Loisirs Lacs des Barthes
  • Loi d'urbanisme
    Document d'urbanisme Autorisation d'urbanisme
  • Vie économique
    Emploi Annuaire des producteurs locaux Annonce immobilière Petites annonces Commerces et entreprises Produits alimentaires locaux
  • Vie associative
    Annuaire Demande de subvention Démarches associatives Communication Démarches en ligne
  • language

Démarches administratives

Accueil / Vie pratique / Démarches administratives
Accueil associations  > Fonctionnement d'une association

Fonctionnement d'une association

Vérifié le 08 Sep 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Dirigeants et responsables
  • Bénévoles, volontaires et salariés
  • Assurance et responsabilité
  • Organisation d'événements

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Nous contacter

Mairie de Sarpourenx

1, place des Platanes

64300 Sarpourenx - FRANCE

+33 5 59 67 69 12

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Prise de contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes